mardi 20 août 2019
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Dès 2018, Ardèche Habitat, Bourg Habitat, MACONhabitat et OPHEOR ont mené une réflexion conjointe autour des actions à mettre en œuvre pour répondre aux obligations de la future loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (loi ELAN) et préparer l’avenir de chacun des OPH.

 

Communiqué

 

Promulguée le 24 novembre 2018, elle impose à tous les organismes de logement social gérant moins de 12 000 logements de s’engager dans un processus de rapprochement ; que ce soit via un transfert de patrimoine, une fusion d’organismes ou la création d’une société de coordination.

Nos organismes ont tous fait le choix d’être proactifs dans la profonde restructuration du tissu HLM à venir.

Les Conseils d’Administration de nos organismes ont tour à tour validé par délibération la création d’une association de bailleurs régie par la loi du 1er juillet 1901. Lieu de réflexions collectives et d’échanges, cette association doit permettre de définir un projet commun en vue de la constitution, à terme et au plus tard le 1er janvier 2021, d’une Société Anonyme de Coordination (SAC).

Avant de s’engager dans ce processus, nous avons recensé nos similitudes pour approfondir les ambitions à donner à ce projet, extraire nos valeurs communes à mettre au service des différents territoires, identifier les mutualisations possibles pour une meilleure efficacité opérationnelle, définir des règles de bonne conduite et des processus opérationnels à construire ensemble...

Que partagent nos organismes ?

Nos organismes affichent d’ores et déjà de nombreux points communs, que ce soit au niveau de leur taille, de leur rap- port au territoire, de leur fonctionnement ou des valeurs qui les animent :

  - un patrimoine à gérer de l’ordre de 5 000 à 6 600 logements ;

  - une forme d’homogénéité du contexte d’intervention des organismes HLM de taille moyenne qui œuvrent avec agilité au service du développement de leur territoire en proposant des programmes adaptés aux besoins locaux ;

  - un ancrage territorial fort et une gestion de proximité efficace plaçant l’habitant et le locataire au cœur des préoccupations.

  - une collaboration étroite et éprouvée avec les collectivités de rattachement pour soutenir efficacement l’effort de construction et l’entretien de l’habitat et servir l’action sociale.

Aujourd’hui, nos organismes ont la volonté de mettre en œuvre une solution qui, au travers du collectif et de la mise en commun des compétences de chaque membre, permettra de préserver les intérêts particuliers des offices et de leur territoire. Sont ainsi préservées :

  - la capacité opérationnelle de chaque organisme ;

  - une « politique logement » adaptée à chaque territoire, intégrant les particularités locales.

 

Et maintenant ?

Notre association de bailleurs sera officiellement créée lors d’une assemblée constitutive qui se déroulera le mercredi 22 mai 2019. Nos organismes pourront ensuite poursuivre les réflexions engagées et lancer les études nécessaires afin d’établir leur projet commun. Une expertise collective permettra la mise en place de débats démocratiques et l’identification des complémentarités et des potentiels de coopération entre nos quatre organismes... Et peut-être plus ! En effet, d’autres bailleurs contraints par la loi ELAN pourront rejoindre le collectif.

Si le processus est aujourd’hui officiellement lancé, le chemin est encore long pour aboutir, peut-être, à la création de notre Société Anonyme de Coordination.

 


La Société Anonyme de Coordination : principes et missions

Instituée par la loi ELAN, la Société de Coordination permet aux organismes de logement social de répondre à l’obligation de regroupement posée par la loi tout en conservant leur personnalité morale et leurs prérogatives. Elle repose sur une ambition commune de ses membres, au bénéfice des territoires.

Cette ambition se décline en missions qui sont fixées par la loi. Certaines correspondent à des compétences obligatoires et minimales :

    - élaborer le cadre stratégique patrimonial et le cadre stratégique d’utilité sociale du groupe définir la politique technique des actionnaires

  - définir et mettre en œuvre la politique d’achat de biens et de services des membres, hors investissements immobiliers

    - développer une unité identitiaire et définir des moyens de communication organiser la mise à disposition des ressources disponibles

  - appeler les cotisations nécessaires à l’accomplissement de ses missions

    - prendre les mesures nécessaires pour garantir la soutenabilité financière du groupe assurer le contrôle de gestion de ses membres et établir les comptes combinés

D’autres correspondent à un large choix d’activités mutualisables au fil du temps, selon la volonté des membres, que ce soit au niveau de la maîtrise d’ouvrage, de la gestion de patrimoine, de la gestion locative ou du fonctionnement interne des organismes.

Au-delà des politiques d’achat groupé qui seront mises en place, différentes compétences sont aujourd’hui identifiées comme potentiellement mutualisables à l’échelle de notre future société : juridique, service de copropriété, CNIL et RGPD, sujets informatiques, qualité, contrôle de gestion, activités ressources humaines (paie, formation), communication, dispositif d’astreinte... Ces éléments restent bien entendu à affiner dans le cadre de réflexions communes.

 

 

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CLIN D'ŒIL : Le premier Blind Test de La Golega à Pont-de-Veyle a mis l’ambiance !

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Près d’une cinquante de personnes étaient au rendez-vous, samedi soir, pour l’animation Blind Test proposée par la Golega, le nouveau bar-lounge-restaurant de Pont de Veyle, ouvert depuis février dernier.

PONT DE VEYLE : Les zombies ont envahi le parc du château ! 

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Samedi soir, le parc du château de Pont de Veyle a été le théâtre d'une course d'orientation sur le thème post-apocalyptique.

FESTI’VEYLE : Un démarrage de toute beauté avec les Cats on Trees !

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La Communauté de Communes de la Veyle (Pont-de-Veyle, Vonnas et leurs alentours) est en passe de réussir son pari d’inscrire son week-end festif aux Planons parmi les festivals locaux de référence. Retour sur la première soirée en photos et suite du programme.

ST-LAURENT-SUR-SAÔNE : Vers un Espace de vie sociale sur la commune ?

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Le Centre de Loisirs En Mâconnais (CLEM) impulse ce projet en lien avec la municipalité. Une première réunion de concertation avec les habitants a eu lieu ce vendredi soir.

MUSCULATION : Après 8 mois d'entraînement intensif, le bodybuilder Olivier Zylka emporte de nouveau plusieurs prix

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Un an après avoir remporté le Grand Prix des Titans 2017 de Lyon, le bodybuilder Olivier Zylka de Bâgé le Châtel a renouvelé son expérience en terminant deux fois sur le podium lors de trois compétitions.

ST LAURENT-SUR-SAÔNE : La Municipalité fourmille de projets socioculturels !

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Ces projets se structurent autour de deux axes et viennent en complément de l’accueil de loisirs déjà existant. Ils sont montés et/ou réfléchis en partenariat avec le Centre de loisirs en Mâconnais (CLEM).

ST LAURENT-SUR-SAÔNE : Les Sauveteurs veulent réhabiliter les joutes sur la Saône !

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Cette société musicale prévoit une journée d’activités nautiques fin juin.

MANZIAT : Le Prix de Manziat largement dominé par le Vélo Club de Roanne

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Dimanche après midi, c'est sous un temps mitigé que les 62 coureurs ont pris le départ du "Prix de Manziat" lors de la traditionnelle fête du boudin. RETOUR EN IMAGES

ST LAURENT - Rythmes scolaires : Une pétition témoigne du mécontentement des parents

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Le maintien de la semaine scolaire à 4,5 jours associé à la suppression des temps d’activités périscolaires (Tap) mécontentent les familles.

SAINT-LAURENT-SUR-SAÔNE : L’ancien bureau de poste reconverti en maison médicale

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Ce vendredi matin, les premières prises de sang ont eu lieu dans l'ancien bureau de poste de Saint-Laurent, les premières consultations médicales suivront dans quelques jours. Suite aux travaux de réaménagement menés par la municipalité, le bâtiment accueille dorénavant sept infirmières et un médecin…

PONT-DE-VAUX : Plus que 55 jours jusqu'au Mondial du Quad

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Mercredi soir sur l'esplanade Lamartine, la famille Maingret a présenté la 31ème édition du Mondial du Quad qui se tiendra du 24 au 27 août sur le terrain en prairie de Pont-de-Vaux.

CLIN D'ŒIL : Une brocante pour la bonne cause !

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L’association caritative « Cantonaide », qui agit sur le territoire de la Veyle, a organisé ce dimanche sa traditionnelle brocante à Pont-de-Veyle.

PONT DE VEYLE : L'exposition photos « Des portes et des fenêtres » est offerte aux votes du public

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Samedi après midi, les membres de l'office de tourisme ont inauguré l'exposition qui fait suite au 17e concours photos.

SERMOYER : Ateliers de détermination des minéraux à la bibliothèque municipale

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Ce samedi 4 mars de 14 à 18 heures, la bibliothèque municipale de Sermoyer vous propose des ateliers de détermination des minéraux ouverts à tous publics.

PONT DE VEYLE : Le nouveau directeur départemental du SDIS à la rencontre des pompiers

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Jeudi, le colonel Deregnaucourt, nouveau directeur départemental du SDIS (Service départemental d’incendie et de secours) de l’Ain depuis le 1er Février 2017, est venu à la rencontre des pompiers du centre de secours de Pont de Veyle.

FEILLENS : TVA offerte sur les planchas Collet tout le mois d'août !

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Publi-information - Profitez de la récente labellisation de l'entreprise Origin'Ain

TOURISME : Une première partie de saison satisfaisante pour la destination "Mâcon et Mâconnais"

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À mi saison, le directeur de l’office de tourisme du Mâconnais Val de Saône, Louis-Mickaël Grall tire les premiers enseignements de cet été 2019 et revient sur les différentes activités proposées pour attirer et présenter le territoire aux touristes.

MÂCONNAIS-BEAUJOLAIS : Suivez la guide !

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Rencontre avec Vanessa Dessertenne, guide-conférencière, chargée du développement de l’oenotourisme à l’Office de tourisme de Mâcon.

MÂCON WINE TOUR : Un circuit oenotouristique pour (re)découvrir les vignobles du Mâconnais et du Beaujolais

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Tous les lundis et jeudis, jusqu’au 29 août prochain, des sorties en bus, avec visites de caves, sont organisées par l’Office du tourisme de Mâcon.

REGION DE MÂCON - Office de tourisme et des congrès : Une année 2018 d’audace, de test et de confirmation !

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Un bilan 2018 riche en actions pour l’Office de tourisme et des congrès de Mâcon Sud Bourgogne, qui a organisé ce mardi 2 juillet, son Assemblée générale. Belle nouveauté pour l'office, les cuvées distinguées... Bilan d'activité et résultats de la distinction.

MÂCON - Tour de France : Le réseau de transport en commun Tréma sera complètement refait le jour J

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Le directeur Thierry Beillet a présenté le réseau qui sera en place le 13 juillet au cours d’une conférence de presse. Un réseau totalement revu, travail qui a pris deux mois.

CONSERVATOIRE EDGAR VARESE : Deux journées de portes ouverts pour lancer les inscriptions

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Le Conservatoire de musique et de danse Edgar Varèse a ouvert ses portes pendant deux jours. L'occasion de rencontrer les professeurs de musique et de découvrir les multiples instruments mardi et mercredi tout au long de la journée.

MÂCONNAIS SUD BOURGOGNE : Le diagnostic du SCoT présenté au comité syndical du PETR

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Le SCoT (Schéma de cohérence territoriale) détermine le cadre de l’évolution du territoire dans les vingt prochaines années. Il permet de définir une stratégie d’aménagement et de mettre en cohérence l’ensemble des politiques en matière d’urbanisme, de développement économique, d’habitat, de déplacements et d’équipements commerciaux, dans un environnement préservé.

REGION DE MÂCON : Dernière ligne droite pour l’élargissement A406 – N79

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Le projet qui prévoit l’élargissement de l’axe Mâcon-Prissé à 2×2 voies, en transformant l’actuelle N79 de 2×1 voies en infrastructure autoroutière dans la continuité de l’A406, sera mis en service à l’automne.

MACONNAIS SUD BOURGOGNE: Un Conseil de développement pour la future stratégie du bassin de vie

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Les membres du nouveau Conseil de développement se sont réunis pour la première fois ce lundi pour une séance de présentation de leurs attributions.

REGION DE MÂCON : Au Rotary, 14 700 € sur 8 actions en faveur de la jeunesse mâconnaise en 2018-2019

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Le Rotary Club de Mâcon a fait le bilan des actions en faveur de la jeunesse lundi soir à l’hôtel Novotel de Mâcon Nord, en présence des jeunes qui ont bénéficié des aides du club service.

REGION DE MÂCON : Sur les pas de Lamartine avec le Lamartine Tour en Mâconnais

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Dans le cadre du 150e anniversaire de la mort de Lamartine, l'Office de tourisme de Mâcon en collaboration avec le Musée des Ursulines, a lancé ce dimanche de pentecôte, le circuit touristique en bus sur les traces d'Alphonse de Lamartine. Le reportage photos.

REGION DE MÂCON : "Familles du Mâconnais" réaffirme son engagement

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Ce jeudi, l'association Familles en Mâconnais a tenu son Assemblée Générale, après avoir fêté dignement son 100e anniversaire en mai dernier.

REGION DE MÂCON - Écoles qui chantent : Et de deux au théâtre

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Le théâtre de Mâcon a accueilli ce mardi la deuxième représentation des rencontres « Écoles qui chantent ».

SOLUTRÉ : 3ème ascension de la Roche pour le groupe Solid’AIR71

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Le groupe en a profité pour réclamer la réouverture du service réhabilitation respiratoire de l'hôpital de Mâcon.

VALDEUCHE TOUR 2019 : 58 2CV au rendez-vous

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La 14e édition du Valdeuche Tour a eu lieu dimanche 19 mai. Les 58 2CV et les quelque 100 accompagnateurs ont pris le départ de Chânes, pour cette journée placée sous le signe de la détente, de la convivialité et des rencontres.

PHOTOS - Écoles qui dansent : De la danse contemporaine avec les écoliers.ères du Mâconnais et du Beaujolais

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La petite scène du théâtre de Mâcon accueillait ce matin les spectacles de danse préparés par des élèves du Mâconnais et du Beaujolais dans le cadre du dispositif « Ecoles qui dansent ».

MÂCONNAIS SUD BOURGOGNE : Le numérique au service de la transparence au PETR

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Actualisé : Un outil également au service des associations

MÂCON : L'association Familles du Mâconnais a 100 ans !

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Guy Longepierre, son président, a répondu aux questions de macon-infos avant le grand rendez-vous de dimanche, jour de célébration du centenaire de l'association qui fait partie des plus anciennes de France.

1ER MAI : Des Gilets jaunes au sommet de la Roche de Solutré

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Actualisé : "Rien ne nous arrêtera" proclament-ils dans un communiqué

RETRAITE SPORTIVE : Une belle journée d’activités pour les adhérents du GRS du Mâconnais

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Plusieurs dizaines de retraités ont participé aux diverses animations sportives organisées ce mardi par le Groupement de la Retraite Sportive du Mâconnais à la salle du tir à l’arc de Champlevert et en extérieur.

MACON : La Croix Rouge offre une journée "Chasse aux Oeufs" aux familles défavorisées et réfugiées

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Pour la 3e année consécutive, la Croix Rouge organisait, ce samedi, la traditionnelle "chasse aux oeufs", une action en faveur des familles défavorisées et des réfugiés et à destination des enfants.

GILETS JAUNES 71 : De Solutré à Bussières... le jeu du chat et de la souris avec les gendarmes

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Ils voulaient déployer un gilet jaune géant depuis le sommet de la roche de Solutré, ils n'ont pu le faire, "malgré un arrêté préfectoral non conforme". C'est donc à Bussières, au Monsard, qu'ils l'ont fait. Récit de ce 10ème samedi de mobilisation commun à tous les GJ de Saône-et-Loire.

IGÉ : La Chope du Korrigan, une bière produite en Mâconnais

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Passionné de bière depuis longtemps, Johan Vogel a sauté le pas et lancé sa brasserie en novembre dernier. Le Chope du Korrigan est produite Grande Rue à Igé…

LOCHÉ : Une chasse aux œufs réussie

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Le lundi de Pâques est une journée incontournable pour le Comité des Fêtes de Loché, qui organisait sa traditionnelle chasse aux œufs dans l'enceinte de l'église.

LOGEMENT SOCIAL : MÂCONhabitat s'associe avec trois offices pour créer une SAC

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Dès 2018, Ardèche Habitat, Bourg Habitat, MACONhabitat et OPHEOR ont mené une réflexion conjointe autour des actions à mettre en œuvre pour répondre aux obligations de la future loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (loi ELAN) et préparer l’avenir de chacun des OPH.

LOCHE : Ouverture de la pêche à la truite et vide grenier

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Ce dimanche 14 avril, 60 kg de truites se sont fourvoyés au lavoir de Loché, avec la complicité du Comité des Fêtes qui organisait sa traditionnelle journée "Pêche à la truite et vide-grenier".

REGION DE MÂCON : L'Office de tourisme lance la saison touristique dès ce mois d'avril

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L'Office de tourisme de Mâcon a présenté ce mercredi son programme de printemps.

SOLUTRE : L'Agenda du Grand site est disponible !

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L'agenda des rendez-vous proposés par le Grand Site de Solutré-Pouilly-Vergisson pour la saison 2019 est désormais accessible en ligne, et imprimé en 15 000 exemplaires.

CONCOURS MISS : Sabrina Nikaj est Miss Châtillon 2019

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Elle a été couronnée par Miss France en personne. Les plus belles photos du concours.