lundi 10 août 2020
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Limitation à 80 km/heure, carte scolaire et maintien des écoles et Mercosur… Le conseillers départementaux de Saône-et-Loire se sont affichés en marche contre la politique du Gouvernement.

Mettre un maximum d’élus En Marche, ce n’est un secret pour personne, c’est le vœu d’Emmanuel Macron. Sauf qu’il n’avait sans doute pas prévu qu’avec le mois de mars et ses giboulées, arriverait aussi la fronde des élus locaux. Ceux de la France des campagnes, contre la décision de rabaisser à 80 km/heure la vitesse sur les routes dites secondaires.
Et c’est donc ainsi que les élus de la majorité de droite et de l’opposition de gauche du conseil départemental de Saône-et-Loire, se sont retrouvés pour voter un vœu contre cette cette décision.
C’est Catherine Amiot qui s’est chargée de présenter les vœux unanimes sur les 80 km/heure, sur la carte scolaire et sur le Mercosur.
Le premier a conduit la député Josiane Corneloup à juger : «C’est un coup porté aux départements ruraux où avoir une voiture est une nécessité», tout en soulignant la campagne lancée par son parti Les Républicains. 

Evelyne Couillerot ne manqua pas de répliquer : «Nous avions convenu d’un vœu non politique, pour dire que les départements sont les mieux placés. Il n’est pas question de se rallier à la campagne des Républicains. Il faut d’abord et surtout que le voeu mette en-avant les départements et les connaissances des conseillers départementaux».
André Accary monta alors en 1ère ligne pour compléter : «C’est le sens de la démarche initiée par l’ensemble des élus. Je trouve aberrant que l’on parle de réseau secondaire. Nous avons en Saône-et-Loire 200 km de routes nationales 5262 pour le département. C’est un maillage complet du département.
Ceux qui s’expriment n’ont pas la notion de ce qu’est un territoire départemental. Ce sont des routes territoriales et non pas secondaires. Le réseau secondaire c’est celui qui est en travaux. Le vœu est très pragmatique. Il est curieux de voir une décision qui tombe sans concertation. Notre vœu c’est de faire un travail ensemble et nous avons toutes les données pour constater et donner les axes où on peut être à 90, être à 80 ou être en-dessous.

On peut faire un diagnostic ensemble. Et nous sommes tous d’accord pour limiter le nombre d’accidents.  Il y de plus en plus de gens qui n’ont plus de points, qui n’ont plus d’assurance. A 80, cela aura d’autres conséquences : Moins de points et donc plus de personnes roulant sans le permis de conduire».

 

On ne manquera pas de noter qu’en faisant référence aux élus de terrain, le Président Accary a forcément inclus Benjamin Griveaux qui, avant de devenir Ministre, a été vice-président du conseil général en Saône-et-Loire, un département où il connait forcément l’état des routes autant que les enjeux de circulation pour ceux qui travaillent avec l’obligation de prendre leur voiture.

Alain BOLLERY

 

Vœu relatif à une application différenciée de la limitation de vitesse à 80 km/h

(voeu adopté à l'unanimité)
Assemblée départementale – 15 mars 2018
Le Comité Interministériel à la Sécurité Routière (CISR) présidé par le Premier Ministre qui se tenait le 18 janvier 2018 a annoncé la réduction de la limitation de vitesse de 90 à 80 km/h sur toutes les routes à double sens et sans séparateur central qui composent le réseau des routes départementales de notre pays.
La date prévue pour cette application, juillet 2018, au moment des grands départs en vacances, est déjà particulièrement mal choisie pour permettre une adaptation de cette mesure.
Elus de terrain, nous sommes particulièrement sensibles à la problématique de la sécurité routière. Bien trop souvent, nos routes sont le théâtre de drames humains que nous déplorons.
A ce titre, depuis des années, le Département a fait de l’entretien de son patrimoine routier une priorité. Ainsi, en 2018, plus de 34 M€ sont alloués aux routes et infrastructures dont près de 30 M€ pour l’investissement. La notion de sécurité est omniprésente dans les aménagements portés.  

Ce réseau est un outil structurant pour notre département rural. Il est emprunté en toute sécurité, chaque jour par des dizaines de milliers d’automobilistes. La voiture reste bien souvent le seul moyen de locomotion pour de nombreux habitants pour travailler, se soigner, faire vivre nos commerces de proximité.
L’application uniformisée de la réduction de vitesse à 80 km/h sur l’ensemble du réseau départemental qui s’étend sur 5262 km, au-delà d’un impact encore discuté par les spécialistes sur la réduction de l’accidentologie, est particulièrement pénalisante sur la majeure partie de nos territoires
Au-delà, cette mesure est incomprise par nombre d’usagers de la route qui, respectant le code de la route, se sentent en sécurité à 90 km/h sur notre réseau.
Les experts en sécurité routière sont unanimes sur la difficulté pour un automobiliste de respecter une mesure qu’il ne juge pas pertinente.
Concernant la limitation de vitesse, il convient d’étudier au cas par cas les routes accidentogènes et de prendre les mesures de réduction de vitesse nécessaires, sans oublier l’adaptation nécessaire de cette mesure pour le trafic de transit et de desserte des Poids Lourds.
C’est pourquoi, les Conseillers départementaux de Saône-et-Loire réunis en Assemblée départementale le 15 mars 2018 demandent au Gouvernement de mandater le Préfet de Saône-et- Loire pour organiser une concertation avec le Département afin d’étudier, en fonction de la réalité du terrain, les linéaires où la limitation à 80 km/h serait pertinente.

 
Voeu relatif aux Communes sortantes des Zones défavorisées simples

(voeu approucé à l'unanimité)
La Commission européenne poursuit sa réforme des zones défavorisées en matière agricole. Dans le cadre d’une démarche de concertation avec les Etats-membres, Le ministère de l’Agriculture a présenté le 20 février dernier une nouvelle carte des zones défavorisées simples sur le territoire national, qui constitue une base de négociation avec la Commission européenne… La carte présentée, avec 14 000 communes classées au niveau national contre 13 984 dans sa version initiale et 1 349 communes sortantes au lieu de 1 401, aurait pris en compte certaines situations particulières en faisant évoluer les critères de classement.  Cependant En Saône-et-Loire, des communes demeurent encore déclassées, excluant ainsi les exploitants agricoles de ces communes des dispositifs compensatoires ICHN.  

Or, ces indemnités compensatoires de handicap naturel sont fondamentales pour assurer le maintien et la reprise d’activités agricoles. Elles compensent une partie du différentiel de revenu agricole engendré par des contraintes naturelles ou spécifiques, et elles soutiennent le développement de zones agricoles et économiques menacées de déprise.
Le ministre a par ailleurs annoncé la construction d’un dispositif d’accompagnement : élaboration de diagnostics territoriaux sur le nombre de bénéficiaires sortants selon la typologie de leurs situations et de leurs difficultés, attention particulière portée aux agriculteurs nouvellement installés ; et différents groupes de travail Etat / Conseils régionaux / professionnels pour identifier les outils mobilisables et adaptés aux différents territoires. 

Des marges de négociation existeraient encore dès lors que le plafond de surface classée (10% maximum du territoire national classé en zones sous contraintes spécifiques) et la continuité territoriale seraient respectés et que les critères proposés seraient dûment argumentés et étayés auprès de la Commission pour leur validation.
En Saône-et-Loire, la majorité des communes sortantes des zones défavorisées simples le sont sur un critère de produit brut standard trop élevé,  issu d’une part d’activité viticole. Pourtant, ces communes ont plus de 75% de leur surface agricole utile contrainte au sens des critères biophysiques, et elles concentrent majoritairement des surfaces en herbe et de l’élevage.
Aussi, réunis en Assemblée départementale le 15 mars 2018, les élu-e-s du Conseil départemental sollicitent, dans le cadre de la négociation amorcée auprès du commissaire Européen aux affaires agricoles, que la situation particulière à ces communes soit prise en compte, avec l’application de critères techniques et biophysiques prédominants, qui  pourraient justifier, auprès de la Commission européenne, le classement de ces communes en zone défavorisée simple.

 
Vœu relatif au projet d'accord de libre-échange entre le Mercosur et l'UE

(approuvé à l'unanimité)
Assemblée départementale – 15 mars 2018

A l'heure où les négociations entre l'Union européenne et le Mercosur sont en cours, la question agricole est au cœur des préoccupations.
Ce projet d'accord de libre-échange prévoit de faciliter l’importation de produits, notamment de viande bovine, en provenance du Mercosur vers l'Union européenne, grâce notamment à une réduction des droits de douane.
En l'état actuel du projet, ce sont des milliers de tonnes de bœuf supplémentaires qui pourraient entrer sur le marché européen, en plus de ce que l'Europe importe déjà du Mercosur.
Mais si le monde agricole ne s'oppose pas aux échanges de manière générale, l’importation de viande envisagée dans le cadre de cet accord s'avère particulièrement inquiétante pour nos agriculteurs et éleveurs.
L'agriculture n'étant pas un secteur comme un autre, il appartient de prendre les mesures nécessaires pour défendre cette activité, véritable patrimoine de notre territoire.
C'est ce qui conduit aujourd'hui le Conseil départemental de Saône-et-Loire à partager ses inquiétudes sur les conséquences que pourraient engendrer un tel accord sur l'activité agricole du territoire et notamment à l'encontre des éleveurs saône-et-loiriens.
La viande bovine en provenance du Mercosur sera vendue moins chère que la viande produite en Europe, ce qui laisse redouter une concurrence beaucoup trop forte pour nos agriculteurs.
Aussi, les normes sanitaires, imposées aux agriculteurs français sont davantage encadrées et réglementées par rapport à celles imposées aux agriculteurs sud-américains. Cela laisse donc craindre des problèmes qualitatifs et un potentiel risque sanitaire.
Au même titre, cela laisse craindre l'entrée sur le marché européen de denrées produites dans des conditions moins contraignantes, des viandes d'animaux nourris aux farines animales, aux OGM ou encore traités aux hormones. 

Les conseillers départementaux ont pleinement conscience des difficultés que rencontrent les agriculteurs aujourd'hui et souhaitent, par ce vœu, marquer solennellement leur soutien envers le savoir-faire agricole de Saône-et-Loire, envers la qualité des produits et envers l'exigence du travail que fournissent nos agriculteurs.
Aussi, et alors que les Etats Généraux de l'Alimentation, dont les débats ont pris fin au mois de décembre dernier, ont souligné l'importance de favoriser l'aspect qualitatif des produits de notre agriculture ; l'entrée de manière massive de produits à bas coût et de moindre qualité plonge donc le monde agricole dans une parfaite incompréhension. 

Les Conseillers départementaux de Saône-et-Loire réunis en Assemblée départementale le 15 mars 2018:
- Rappellent la nécessité de faire évoluer cet accord de libre-échange avec un objectif d'égalité et de non concurrence, entre les agriculteurs français et les agriculteurs sud-américains, face aux normes.
- Soulignent la dangerosité de cet accord en termes de qualité des produits et de sécurité sanitaire.
- Demandent que les inquiétudes et revendications des agriculteurs demeurent une priorité nationale.
- Demandent une continuité d'action et d'esprit du Gouvernement envers les agriculteurs français.
- Alertent sur le choix du modèle agricole que la France et l'Union européenne souhaitent poursuivre.
- Demandent que les engagements du Gouvernement, énoncés à la veille du Salon International de l'Agriculture visant à la non réduction des standards de qualité et sanitaires, soient respectés.

 
Vœu relatif à la carte scolaire

(approuvé à l'unanimité)
Assemblée départementale – 15 mars 2018

L’école publique est un vecteur essentiel de l’attractivité de nos territoires. Au cœur de nos villages et de nos villes, elle est la garante que chaque famille peut se voir proposer un destin là où elle a choisi de vivre.
En pleine période de débats autour de la carte scolaire communale, l’importance de la fermeture d’une classe ou d’une école est toujours prégnante. Chaque décision prise suscite, à juste titre, indignation et inquiétude pour les élus et les parents d’élèves.
Ainsi, pour l’élémentaire et le primaire, 65 suppressions de classe seraient envisagées contre 26 créations.
La carte scolaire communale doit certes s’adapter aux réalités démographiques de nos communes mais ce travail difficile, imposé par les décisions prises dans les ministères parisiens, ne peut pas répondre uniquement à une logique comptable.
Elus attachés au dynamisme et à la vie dans nos cantons nous ne pouvons rester sans réaction face aux situations parfois lourdes qu’entrainent les modifications de la carte scolaire communale dans la vie quotidienne des habitants concernés.  

La modification de la carte scolaire communale doit prendre également en compte les impacts qu’elle engendre sur les conditions de vie des intéressés. Temps de trajet rallongé, impact des temps périscolaires sur l’enfant...   Des moyens d’enseignements suffisants et un taux d’encadrement qui évite les situations de sureffectif demeurent indispensables. Il est essentiel que l’accès à la scolarisation dans des conditions satisfaisantes soit garanti en tout point du territoire départemental, surtout au regard des efforts d’investissements importants qui sont réalisés par les collectivités locales, efforts soutenus financièrement par le Département.
C’est pourquoi, les Conseillers départementaux de Saône-et-Loire réunis en Assemblée départementale le 15 mars 2018 demandent :
-    au Préfet la prise en compte des réalités territoriales dans la modification de la carte scolaire communale pour la rentrée 2018 afin qu’aucun territoire de notre Département ne soit sacrifié.
-    Que toutes les démarches possibles soient entreprises afin que, pour la rentrée scolaire 2018, l’équité territoriale due aux usagers du service public de l’éducation soit une réalité.
-    Appellent à une plus large concertation avec les élus locaux et à une réelle prise en compte des effectifs attendus à la rentrée dans chaque commune ou regroupement pédagogique intercommunal.
De la même manière, les élus départementaux attendent que les dotations horaires dans les collèges et les lycées soient à la hauteur des enjeux éducatifs et des attentes légitimes de ces établissements.

 

TOURISME : Vintageland, une expérience immersive dans les années 1950 à 1980

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Week-end de lancement pour le nouveau village forain dédié au vintage installé près de Beaune. Voitures anciennes, disques vinyles ou encore robes de pin-up sont à découvrir jusqu'au 4 octobre.

SÉCURITÉ ROUTIÈRE : 15 infractions liées à l’alcoolémie et 2 aux stupéfiants dans le département

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La nuit dernière, une vaste opération de contrôles d’alcoolémie et de stupéfiants a été menée sur l’ensemble des routes du département.

BERZÉ-LE-CHÂTEL : Que la fête médiévale continue !

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Et si on faisait un bond dans le temps ce week-end ? Depuis ce samedi matin et jusqu'au mardi 11 août, la forteresse de Berzé-le-Châtel accueille sa fête médiévale avec démonstrations, joutes, combats et animations pour apprentis chevaliers…

GENDARMERIE : Du changement à la compagnie de Mâcon

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Le capitaine Laurent Gay-Peiller a pris le commandement de la compagnie de Mâcon le 1er août. Il sera secondé par la capitaine Jessica Martin qui arrive de Dijon.

MASQUE OBLIGATOIRE : Contrôles et vigilance accrue à la gare de Mâcon ville

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Une opération de contrôle du port du masque était organisée ce vendredi en fin de journée à la gare de Mâcon Ville, opération menée par la Police Nationale et les agents de la Sûreté ferroviaire, à la demande de la SNCF.

COVID-19 : plus de 160 cas positifs ces 7 derniers jours dans la région

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L'ARS confirme que l'épidémie reprend de la vigueur dans la région…

BISON FUTE : Nouveau samedi Noir au départ de la Bourgogne

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Ce samedi 8 août sera la deuxième journée classée Noir. Elle correspond au deuxième chassé-croisé de l’été entre les « juillettistes » et les « aoûtiens ».

MÂCON : La joie des vacances champêtres sous le soleil d’Hurigny

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Cet été, entre 80 et 120 enfants, âgés de 6 à 12 ans, sont accueillis chaque jour au centre de loisirs municipal d’Hurigny.

EXPLOSIONS À BEYROUTH : Mâcon veut aider ses amis libanais, une cagnotte en ligne créée

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Entre Mâcon et Hammana, plus qu’un partenariat, c’est une véritable histoire d’amitié. Alors forcément les explosions qui ont touché Beyrouth, la capitale à une trentaine de kilomètres du village libanais, ont suscité beaucoup d’émotions et de solidarité. Comme en témoigne Marie-Paule Cervos…

MÂCON : Le quartier de La Chanaye en fête

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Cette semaine, les animations estivales organisées par la Ville de Mâcon ont pris leur quartier d’été autour du centre social de la Chanaye.

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Et la jeune femme de 21 ans, originaire de Meximieux, a répondu à nos questions…

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Une soixantaine d’enfants âgés de 3 et 5 ans passent leurs vacances d'été au centre de loisirs municipal Pillet.

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« Bourbince », « Arconce et Sornin » « Dheune » (Seille et Guyotte) passent en crise, « Saône, Doubs et côtes viticoles » en alerte renforcée

SAÔNE-ET-LOIRE : Le colonel Guillaume Dard, nouveau commandant du groupement départemental de gendarmerie

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Le nouveau patron des gendarmes de Saône-et-Loire est arrivé dans le département samedi 1er août. À 39 ans, il succède au colonel Nicolas Matthéos.

MÂCON : Inscriptions dès maintenant à la MJC de l'Héritan

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Publi-information - La MJC de l'Héritan, un programme très complet à décourvir dès maintenant

BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ : La Région apporte un million d'euros pour relocaliser une filière de masques chirurgicaux

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Le meltblown, composant essentiel de la filière des masques chirurgicaux, est principalement fabriqué à l'étranger. Le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté soutient l'installation d'une unité de production près de Montbéliard pouvant créer une vingtaine d'emplois.

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Jusque début octobre, Atmo BFC mènera une campagne de surveillance spécifique des pollens d'ambroisie, hautement allergisants. Les résultats seront diffusés chaque vendredi.

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