mardi 23 juillet 2024

Réunis en commission permanente, vendredi 28 avril 2023 à Besançon, les élus ont voté 34,35 millions d’euros de crédits d’intervention.

Communiqué :

ACTION RÉGIONALE - Zoom sur quelques dossiers

ÉCONOMIE

Aides individuelles aux entreprises

Afin de soutenir l'entrepreneuriat (TPE/PME), la Région attribue un montant total de 2,13 M€ en faveur de 24 entreprises :

  • Seize entreprises aidées sous forme d'avances remboursables à hauteur de 1,59 M€ (soutien à la croissance et à la création, à l’investissement matériel, à la transmission, ou au recrutement de cadres), dont :
    - PIC MEDIA à Challuy (58) : 30 000 € ;
    - La Gravure Industrielle à Longvic (21) : 178 332 € ;
    - Bureau d’étude R&D Pequignet à Morteau (25) : 100 000 € ;
    - Jura Développement à Montmorot (39) : 200 000 € ;
    - Purple Alternative Surface à Cravanche (90) : 95 000 €.
  • Huit entreprises accompagnées sous forme de subventions à hauteur de 563 829 € (pour des conseils ciblés et stratégiques, de l’immobilier d’entreprise ou encore au titre du Fonds de relocalisation et de transition vers une économie décarbonée), dont :
    - Safran Aircraf Engines au Creusot (71) : 200 000 € ;
    - Foricher - Moulins Dormoy à Fougerolles-Saint-Valbert (70) : 50 000 € ;
    - Toutherm à Joigny (89) : 101 622 €.

 

Internationalisation

La politique d’internationalisation s’inscrit dans le SRDEII (Schéma Régional de Développement Économique d’Innovation et d’Internationalisation) en vue d’offrir aux PME les conditions d’un développement pérenne à l’international. Une subvention totale de 56 527 € est accordée par la Commission permanente dans le cadre de ce dispositif, dont :

  • 12 683 € à la SAS Oxibis Group pour le recrutement d'un VIE (Volontaire International en Entreprise) en Italie (à Padoue) pour une durée de 12 mois à compter du 1er avril 2023 ;
  • 35 344 € à la SAS Special Eyes Distribution pour le recrutement d'un VIE aux USA (à New-York) pour une durée de 18 mois à compter du 1er mars 2023 ;
  • 50 000 € d’avance remboursable à la SAS Pequignet Horlogerie pour le recrutement d'un cadre export.

 

Soutien aux TPE


Dans le cadre de son Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII), la Région mène une politique ambitieuse en faveur des TPE. Elle accompagne la création, la reprise, la croissance et les projets d’investissement de ces entreprises artisanales, commerciales et de services, afin de permettre la création et le maintien d’emplois sur son territoire.
Seize projets sont soutenus sous forme d’avances remboursables pour un montant total de 383 000 €, permettant la création ou le maintien de 51 d’emplois.
Parmi les TPE bénéficiaires :

  • SASU Solideco (revêtement de sol) à Chaffois (25) : 45 000 € ;
  • SARL François Clerin Diffusion (négoce de bois et accessoires de camping-cars) à
    Brienon-sur-Armançon (89) : 45 000 € ;
  • SARL Menuiserie Philippe Bourgeois (menuiserie, travaux d’agencement et d’isolation)
    à Foncine-le-Haut (39) : 10 000 € ;
  • SAS LC Reprog (entretien et réparation de véhicules) à Cosne-Cours-sur-Loire (58) :
    45000 € ;
  • EURL Garage Seurre (réparation automobile) à Ronchamp (70) : 7 291 €.

 

ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS)


Soutien au développement des entreprises de l’ESS


Dans le cadre de l’aide au développement des entreprises de l’ESS, la Région accorde une subvention globale de 648 800 € pour soutenir le fonctionnement :

  • Des réseaux de l’IAE (Insertion par l’Activité Économique) : 100 000 € ;
  • Du Générateur Bourgogne-Franche-Comté : 548 800 €.

Les élus approuvent également un nouveau règlement d’intervention "Réalisations exemplaires de l'ESS 2023 », qui permettra de lancer, du 15 juin au 15 septembre prochain, un appel à projets pour soutenir et valoriser les projets exemplaires des entreprises du secteur.

 

TOURISME


Édition 2023 du « Week-end gourmand du chat perché » à Dole (39)


Dans le cadre du soutien au développement de l’attractivité touristique, la Région accorde une aide de 42 000 € pour la 9e édition du « Week-end gourmand du chat perché », qui aura lieu du 29 septembre au 1er octobre 2023 à Dole.


L’occasion de mettre en avant les produits, les savoir-faire et les producteurs des terroirs gastronomes de Bourgogne-Franche-Comté et de participer à la relance de l’économie touristique régionale en réaffirmant les valeurs de solidarité et de partage.
Les villes invitées : Tournus en Saône-et-Loire et Toulouse avec l’association « Toulouse à table ».
Les "Rencontres régionales du bien manger" du vendredi offriront aux écoliers et aux collégiens la possibilité de découvrir les métiers du tourisme, de bouche et ceux de l'agriculture.
5 000 visiteurs pourront acquérir le "pass dégustation" pour aller à la rencontre d'une vingtaine d'acteurs locaux de la gastronomie et du vignoble jurassien, tout en parcourant cinq sites remarquables de la ville.

 

Développement des hébergements touristiques


Au titre du soutien au développement des hébergements touristiques et à la création d’emplois, les élus régionaux votent une enveloppe globale de 184 400 € pour soutenir cinq projets :

  • 11 000 € pour une aide à la reprise (prêt à taux zéro sans garantie) de l’Hôtel de la
    Pomme d’Or à La Charité-sur-Loire (58) ;
  • 2 500 € de subvention pour les travaux de rénovation et d’agrandissement de l’Hôtel
    Clos Badan*** à Agencourt (21) ;
  • 27 084 € d’aide à la rénovation et à l’extension d’un hébergement de groupe au Manoir
    de Thiot, en bord de Loire à Sauvigny-les-Bois (58) ;
  • 24 934 € de subvention pour le développement d’un hébergement de groupe à Maison
    Maroc à Saints (89) ;
  • 61 381 € pour la création de six meublés de tourisme dans les dépendances de l’ancien
    Hôtel des Thermes à Bourbon-Lancy (71).

Canal du Nivernais

Dans le cadre programme de développement de l’itinérance en Bourgogne-Franche-Comté, la Région octroie une subvention de 500 000 € pour soutenir le programme d’investissement 2023 sur la partie concédée du canal du Nivernais, des étangs de Vaux, de Baye, de Neuf, de Gouffier et de la rigole d’Yonne gérés par le conseil départemental de la Nièvre.
Les investissements concernent principalement :

  • La mise aux normes réglementaires et la sécurité publique, notamment sur les
    ouvrages et digues des réservoirs de stockage d’eau ;
  • La restauration et la modernisation du réseau fluvial (réfection d’écluses, restauration
    de seuils en rivière, de ponts et de tunnels...) ;
  • L’exploitation du réseau des voies navigables (équipement et agencement de locaux techniques) ;
  • L’amélioration de la gestion de la ressource en eau, des milieux et des paysages (équipement en systèmes de mesure de prélèvement modernes, réduction des fuites d’eau...) ;
  • Le développement, la modernisation et l’amélioration de l’attractivité sur et autour de la voie d’eau (création ou adaptation des pontons d’accostage, des digues et des quais...).


APPRENTISSAGE

47e édition de la compétition des métiers « WorldSkills »

Les sélections régionales de la 47e édition de la compétition des métiers « WorldSkills » se sont déroulées pour la majeure partie sur le forum régional « Explore les métiers » organisé par la Région les 15 et 16 mars 2023 au Parc des expositions de Dijon.
À l’issue de ces sélections, une équipe régionale des métiers a été constituée autour d’une soixantaine de jeunes compétiteurs. Elle représentera la Région Bourgogne-Franche-Comté lors de la finale nationale, qui aura lieu du 12 au 17 septembre 2023 à Lyon.
La Région poursuit son engagement auprès des candidats et des organisateurs de la compétition en attribuant une aide de :

  • 31 750 € aux partenaires co-organisateurs pour la prise en charge des frais d’organisation des épreuves des sélections régionales ;
  • 23 000 € à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Bourgogne-Franche-Comté pour accompagner les jeunes de l’équipe régionale dans leur phase d’entrainement.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

ENVI (Espaces Nouveaux ; Villages Innovants)

Le programme ENVI a pour objectif de renforcer la cohésion territoriale et sociale dans les espaces ruraux pour les citoyens qui y vivent ou qui veulent s’y installer, de mettre en avant la capacité de ces territoires à produire de la richesse, à innover, à se positionner comme espaces à potentiels et de favoriser le lien ville/campagne.
À ce titre, plusieurs communes et associations bénéficient d’une enveloppe globale de 559 620 €, dont :

  • 30 000 € pour la mise en place d’une aire de convivialité avec un parcours santé, la
    valorisation d’une source et une aire de jeux pour les enfants à Bay (70) ;
  • 46 000 € pour la création d’un cheminement doux (piéton et cycliste) à Bussières (71) ;
  • 35 000 € pour la réalisation d’un espace intergénérationnel de santé, de bien-être et
    de convivialité à Époisses (21) ;
  • 20 000 € pour le projet « Places de vie » : création d’un terrain de pétanque,
    aménagement d’un kiosque avec bancs à Le Vernois (39) ;
  • 28 000 € pour l’aménagement d’une cour d’école à Pouligney-Lusans (25) ;
  • 29 000 € pour l’aménagement du café associatif culturel écocitoyen dans une ancienne grange à Saxy-Bourdon (58).

Revitalisation du centre-bourg de Faverney (70)


Afin de renforcer le maillage régional des centres-bourgs et redynamiser les cœurs de ces pôles les plus en difficulté, la Région a contractualisé par le biais de conventions triennales avec 40 communes sélectionnées dans le cadre d’un appel à projets national et/ou régional.
Les élus votent une aide de 460 000 € pour l'aménagement de la place du général de Gaulle, des Berges de la Lanterne et du square Edmond Roux à Faverney (70).

Soutien aux constructions publiques en bois local


Dans le cadre du dispositif d’aide au développement de la construction publique en bois local, les élus approuvent les projets de deux communes pour un montant total de 353 366 €, répartis comme suit :

  • 311 808 € pour la construction d’un bâtiment multi-fonctionnel, qui accueillera des locaux pour des professionnels de santé, une micro-crèche, des logements pour les seniors et une chaufferie bois, à Mignovillard (39) ;
  • 41 558 € pour la construction d’une mairie, la réhabilitation de l’ancienne mairie en logements et la rénovation d’un logement existant dans la commune d’Andornay (70).

Territoires en actions


Les élus approuvent cinq contrats « Territoires en action » pour la période 2022-2028 entre la Région et les territoires de projet, ainsi que les enveloppes financières maximum allouées :

  • 1 609 300 € pour la Communauté de communes du Grand Autunois Morvan ;
  • 1 125 819 € pour la Communauté de communes du Pays Châtillonnais ;
  • 1 547 068 € pour le Pays Doubs Central ;
  • 3 856 245 € pour le Pays des Vosges Saônoises ;
  • 7 005 396 € pour le Pays Val de Loire Nivernais (dont 800 000 € pour le volet « ville moyenne », spécifique à Nevers).

Chaque territoire doit mobiliser deux axes obligatoires par la voie de cette contractualisation :
- Accompagner les territoires dans l’adaptation au changement climatique (30 % minimum de
l’enveloppe) ;
- Conforter l’attractivité.


Les élus approuvent également les candidatures de ces cinq territoires à l’Appel à Manifestation d’Intérêt lancé par la Région pour mettre en œuvre la partie du programme FEDER-FSE+ 2021-2027 consacrée au développement rural (quatre axes : villages innovants, mobilités, renouvellement urbain et tourisme/culture).


ENVIRONNEMENT

Convention citoyenne pour le climat en Bourgogne-Franche-Comté


Les élus affectent une dotation de 180 000 € pour la mise en œuvre d’une convention citoyenne pour le climat en Bourgogne-Franche-Comté.
La région est soumise à des pressions sur son environnement et subit fortement les effets des changements climatiques. Depuis 2002, plus d’un tiers de la faune et de la flore est menacé, le taux
d’artificialisation des sols par habitant est l’un des plus élevé de France, malgré une ruralité dominante.
Les conséquences du changement climatique bouleversent les milieux et les activités, notamment agricoles : le régime des pluies est de plus en plus méridional, le débit des cours d’eau ne cesse de diminuer, le gel précoce et les sécheresses deviennent récurrentes.
Après plus d’une année de travail, il s’agit aujourd’hui de lancer la phase opérationnelle du projet avec notamment :

  • La constitution du panel de citoyens de la Convention (tirage au sort, démarchage, engagement...) ;
  • La logistique pour les réunions de la convention citoyenne pour le climat, pour les citoyens et tous les participants nécessaires au bon déroulement des travaux ;
  • La prise en charge des frais de déplacement (transports en commun, frais de carburant et d’autoroutes...) des 50 citoyens tirés au sort et des intervenants qui en font la demande ;
  • La mise en œuvre des actions de sensibilisation et de formation pour les citoyens, les élus, les directeurs (interventions de formateurs et d’experts...) ;
  • La mise en place des séquences de travail sur les thématiques retenues (animation des séquences, comptes-rendus, analyses et synthèses nécessaires à la conduite de travaux...) ;
  • La production à terme de l’avis citoyen (animation, production des documents de restitution...).

Protection de la biodiversité

Dans le cadre de sa politique en faveur de la biodiversité, la Région soutient les initiatives des collectivités et des structures associatives participant à la connaissance, à la préservation, à la gestion et à la valorisation de la biodiversité.
Elle accorde une enveloppe globale de 1,58 M€ de subventions pour soutenir les programmes d’actions 2023 de dix-sept porteurs de projets, répartis comme suit :

  • 608 000 € de subvention globale au deux Conservatoires d’Espaces Naturels de Bourgogne (CEN B) et de Franche-Comté (CEN FC) ;
  • 119 500 € au Museum National d’Histoire Naturelle (délégation Bourgogne du Conservatoire Botanique du Bassin Parisien) ;
  • 70 000 € au Conservatoire d’Espaces Naturels de Franche-Comté (CEN FC) pour son projet LIFE dédié à la réhabilitation des services écosystémiques des tourbières du Jura face aux changements climatiques ;
  • 368 000 € à la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté ;
  • 242 300 € à la Société d’Histoire Naturelle d’Autun (SHNA) – Observatoire de la Faune de Bourgogne ;
  • 20 050 € au Groupe Tétras Jura (GTJ) pour ses actions en faveur des tétraoninés dans le massif jurassien ;
  • 28 605 € au FCEN – Pôle Relais Tourbières (PRT) pour ses actions en Bourgogne-Franche-Comté ;
  • 79 552 € pour les actions 2023 menées par les huit Fédérations Départementales des Chasseurs ;
  • 50 000 € à la Fédération départementale des Chasseurs du Doubs pour le projet

 

CARELI (CAmpagnol-Renard-Lièvre).

Vergers de sauvegarde

La Région soutient les projets de « vergers conservatoires », lieux de préservation de la diversité biologique et génétique qui assurent la pérennité des variétés fruitières locales, permettent leur étude, leur description et leur propagation.

Les élus votent une enveloppe globale de 73 880 € pour financer 30 porteurs de projets (huit en Côte-d’Or, cinq dans le Jura, trois dans la Nièvre, deux en Haute-Saône, sept en Saône-et-Loire et cinq dans l’Yonne).


Bocage et paysages 2023

La Région soutient des initiatives de plantation et de restauration de trames bocagères, de haies, de bosquets et d’alignements d’arbres s’inscrivant dans une réflexion globale d’aménagement du territoire et cohérentes avec les enjeux de la biodiversité en Bourgogne-Franche-Comté.
Elle accorde un montant de 45 690 € en investissement à six porteurs de projets retenus au titre d'une seconde série de bénéficiaires au dispositif « Bocage et Paysages 2023 », un en Côte-d’Or, un dans la Nièvre, trois en Saône-et-Loire et un dans le Jura.

 

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE


EFFILOGIS logement social et collectivités

Dans le cadre du dispositif EFFILOGIS, les collectivités ou bailleurs sociaux peuvent bénéficier d’une aide régionale pour la rénovation BBC (et pour la construction BEPOS-Bâtiment à énergie positive) de leurs bâtiments.
La Région accorde ainsi :

  • 1,2 M€ pour la rénovation de 360 logements sociaux à Audincourt (25), Bavans (25),
    Baume-les-Dames (25), Belfort (90), Besançon (25), Champagnole (39),
    Charcenne (70), Crouzet-Migette (25), Dole (39), La Loye (39), Montbéliard
    (25), Pontarlier (25) et Seloncourt (25) ;
  • 1,72 M€ pour la rénovation de bâtiments publics BBC, dont :
    - L’Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Montmorot (39) : 100 000 € ;
    - L’école de La Chaux (25) : 200 000 € ;
    - La mairie, les salles de classe et des logements de Sorans-lès-Breurey (70) : 110 000 € ;

 

CULTURE

Scènes labellisées
La Région soutient les structures culturelles régionales labellisées par le ministère de la Culture dans leur mission de diffusion artistique, d’accompagnement de la création contemporaine, d’attention à la production des compagnies régionales, de sensibilisation des publics aux langages et pratiques artistiques. Quinze scènes labellisées bénéficient de ce soutient pour un montant total de 2,74 M€, dont :

  • Six scènes nationales pour un montant total de 1,11 M€ : « MA scène nationale » à Montbéliard (25), « Les Deux Scènes » à Besançon (25), « Espace des arts » à Chalon-sur-Saône (71), « L’arc » au Creusot (71), « Le Théâtre » à Mâcon (71), « GRRRANIT » à Belfort (90) ;
  • Quatre scènes conventionnées d’intérêt national pour un montant total de 450 000 € : « Côté Cour » à Besançon (25), « Maison de la Culture de Nevers Agglomération » à
    Nevers (58), « Théâtre Edwige Feuillère » à Vesoul (70), « AIDA - Théâtre d’Auxerre »
    à Auxerre (89) ;
  • Cinq lieux de création pour un montant total de 1 027 000 € : « Art Danse Bourgogne » à Dijon (21), « Théâtre Dijon Bourgogne » à Dijon (21), « CDB – Centre Dramatique
    National) » à Besançon (25), « CNAREP – Centre National des Arts de la Rue et de l’Espace Public » à Chalon-sur-Saône (71), « Viadanse » à Belfort (90).

Ensembles musicaux professionnels

La région compte de nombreux ensembles de musique renommés. Certains sont en développement (Artifices, Masques, Les Têtes de chiens, D’Un Instant à l’autre) et d’autres bénéficient déjà d’une belle renommée (Traversées baroques, Gilles Binchois).
Le soutien de la Région, qui s’élève à 63 500 €, porte sur l’ensemble de l’activité (création, diffusion de concerts, actions culturelles...). Le montant est déterminé en fonction de l’ampleur du projet et est plafonné à 10 000 € pour les budgets inférieurs à 500 000 €.


Les aides accordées pour le fonctionnement des associations en 2023 :

  • 7 000 € pour l’ensemble « Artifices » (71), qui a programmé une trentaine de concerts en région ;
  • 7 000 € pour l’ensemble « Masques » (71), spécialisé dans la musique baroque, pour ses tournées avec son bus itinérant, son festival « Musiques en mémoire » en Haute-Saône (70) et à l’abbaye de Cluny (71) ;
  • 8 000 € pour le collectif TO&MA (Traditions Orales et Musiques Actuelles) et son ensemble « Les Têtes de chiens » (89), qui effectuera une tournée en Haute-Saône (70) et continuera de développer ses projets avec les personnes âgées en EHPAD, les enfants de la Maîtrise populaire de Joigny (89) et des chanteurs amateurs ;
  • 9 000 € pour la compagnie de compositeurs-musiciens et d’artistes du spectacle vivant « D’Un Instant à l’autre » (21), pour des concerts, des spectacles, des expositions sonores ou des créations participatives ;
  • 10 000 € pour l’ensemble vocal et instrumental « Les Traversées baroques » (21), qui sera présent dans une quinzaine de villes en région et en Pologne avec un chœur de jeunes chanteurs ;
  • 7 500 € pour l’ensemble « Gilles Binchois » (21), qui a notamment programmé cette année seize concerts en France et en Europe ;
  • 7 500 € pour « Obsidienne », qui mène un important travail d’action culturelle auprès des scolaires dans le domaine de la musique ancienne ;
  • 7 500 € pour « Franck Tortiller » (71), l’un des rares orchestres de jazz en région.

Lieux de diffusion de musiques actuelles

Une aide globale de 158 800 € est accordée pour soutenir le fonctionnement de sept lieux de musiques actuelles en Bourgogne-Franche-Comté.
Le territoire régional compte plusieurs salles de concerts implantées au plus près des habitants, qui mettent en valeur des esthétiques particulières : le jazz pour Le Crescent (71), la chanson pour l’Escale à Migennes (89) et la Maison de Beaucourt (90), les musiques amplifiées pour LaPéniche à Chalon-sur-Saône (71), la Péniche Cancale à Dijon (21) et le Darius à Lons-le-Saunier (39), les musiques contemporaines et improvisées pour Why Note (21).



Structures ressources de la musique

Afin de soutenir le développement de l’emploi artistique en région, une aide de 115 000 € est accordée à deux structures ressources de la musique en 2023 :

  • 35 000 € à l’association FEMA (Fédération Est des Musiques Actuelles), réseau des musiques actuelles en Bourgogne-Franche-Comté, qui regroupe l’ensemble des acteurs des musiques actuelles autour de temps de formation, de réflexion sur les enjeux de la filière et de visibilité des musiciens du territoire ;
  • 80 000 € au Centre Régional du Jazz (CRJ) en Bourgogne-Franche-Comté pour l’organisation de concerts et de colloques.



Festivals et manifestations culturelles

La Région soutient les festivals et manifestations culturelles qui participent au maillage, à l’animation et au dynamique des territoires : spectacle vivant (musique, théâtre, danse, cirque, arts de la rue...), manifestations littéraires ou cinématographiques.


Une enveloppe globale de 296 000 € est accordée par les élus régionaux, dont :

  • 4 000 € pour le « Catalpa Festival », du 23 au 25 juin 2023 à Auxerre (89) ;
  • 25 000 € pour le « Festival de Musique Baroque du Jura », du 25 mars au 17 décembre
    2023 dans le Jura (39) ;
  • 10 000 € pour le festival « Les Muzicaves », du 28 juin au 2 juillet 2023 à Givry (71) ;
  • 8 500 € pour le festival « Les Petites Rêveries », du 1er au 4 juin 2023 à Brienon-sur- Beuvron (58) ;
  • 20 000 € pour le « Festival International de Musique Universitaire de Belfort », du 25 au 28 mai 2023 à Belfort (90) ;
  • 20 000 € pour le festival « Rencontres et Racines », du 23 au 25 juin 2023 à Audincourt (25) ;
  • 35 000 € pour le festival « Rolling Saône », du 18 au 20 mai 2023 à Gray et en Haute-Saône (70) ;
  • 6 500 € pour « SIRK Festival », du 4 au 30 avril 2023 dans la métropole dijonnaise (21) ;
  • 3 000 € pour le salon du livre et de la BD « Textes et Bulles », les 13 et 14 mai 2023 à Damparis (39) ;
  • 4 000 € pour le « Festival du Film Fantastique de Valentigney », du 19 au 21 mai 2023 à Valentigney (25).

 

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